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Mentions légales

Contact :

M. Bruno BLONDEAU

Tel : 03 80 37 32 37

Plastilys,
ZA des Granges Hautes,
Rue du Bief Pérou,
21130 AUXONNE – FRANCE.

1. Présentation :

Le site plastilys.fr est la propriété de Plastilys, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Dijon, sous le numéro 480 980 457, dont le siège social est situé :

Plastilys,
ZA des Granges Hautes,
Rue du Bief Pérou,
21130 AUXONNE – FRANCE.

Le Directeur de la publication est Monsieur Bruno BLONDEAU, en qualité de Président de la société.

Le site est hébergé par OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

2. Accès au site web :

L’utilisateur du site plastilys.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente mention légale et s’engage à la respecter.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site plastilys.fr est accessible 24h/24 et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications électroniques ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, Plastilys pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’avertir préalablement les utilisateurs.

3. Informations contenues dans le site :

Les informations figurant sur le site plastilys.fr sont données à titre indicatif. Plastilys ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, et l’actualité des informations diffusées sur son site ni la conformité des dites informations avec l’utilisation que souhaite en faire le visiteur.
L’utilisateur reconnaît disposer de ces informations sous sa responsabilité exclusive. Plastilys ne serait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site.

4. Données personnelles :

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le traitement automatisé de données personnelles réalisé à partir du site plastilys.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (en cours).
Les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site plastilys.fr, à l’exception de celles présentées comme facultatives, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Plastilys, responsable du traitement.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant à :

Plastilys,
ZA des Granges Hautes,
Rue du Bief Pérou,
21130 AUXONNE – FRANCE.

5. Cookies :

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Pour Opéra 6.0 et au-delà :
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2. Vie privée

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6. Propriété intellectuelle :

La structure générale du site Plastilys.fr, les informations ou documents contenus ainsi que tous les éléments composant le site sont la propriété exclusive de Plastilys soit font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction.
Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Plastilys, est interdite.
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Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au Directeur de publication du site plastilys.fr (contact[arrobase]plastilys.fr). L’autorisation accordée pourra, à tout moment, être retirée par Plastilys sans justification de sa part.

8. Informations diverses :

Le contenu de ce site est régi par le droit français. Plastilys se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. Les utilisateurs peuvent faire part de leurs observations en adressant un e-mail à l’adresse suivante (contact[arrobase]plastilys.fr).
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